Les corporations

 

 

 

 

 

Corporations

 

 

Dans l’Ancien Régime, la structure professionnelle officielle reposait sur les corporations, dont les dirigeants imposaient strictement les règles, notamment la façon de travailler ou l’accès au métier.

Le terme corporation est utilisé, pour désigner les communautés de métiers des différents ordres qui avaient été instituées dans les villes françaises depuis le Moyen Âge. Leur existence comme institution civile est mentionnée dans plusieurs capitulaires, elle devient plus connue au XIIe siècle, mentionnée dans les ouvrages de légistes à partir du XIIIe siècle.

La communauté était une association obligatoire et de droit public, dotée d’une personnalité juridique, d’une réglementation sociale et technique et d’un pouvoir disciplinaire, dont faisaient légalement partie toutes les personnes exerçant publiquement certaines activités professionnelles dans une circonscription territoriale définie autour d’une ville ayant un échevinage ou un consulat.

Ce régime collectif d’organisations professionnelles en communautés (correspondant aux actuelles branches professionnelles), elles-mêmes subdivisées en corps, n’est pas spécifique aux artisans et aux marchands, mais aussi aux fonctions cléricales avec la création aux XIVe siècle des universités (communauté de tous les collèges et de tous les maîtres des professions associées, telles que libraires, maîtres d’école, médecins, imprimeurs, etc.) ou l’institution au XVIIe siècle de l’Hôpital général (regroupement de tous les établissements d’assistance et de soins des grandes villes). Apparue au Moyen Âge, cette organisation est caractéristique de la Société d’Ancien Régime.

Les communautés de métier ne doivent être confondues ni avec les confréries qui étaient des associations volontaires de laïcs (maîtres et compagnons confondus) sous le patronage d’un saint dans un but d’assistance et de secours mutuel, ni avec les sociétés qui étaient, comme de nos jours, des associations volontaires de plusieurs personnes « intéressées » dans le but de partager les profits et les pertes d’une entreprise commerciale ou financière déterminée.

 

 

Catégories et métiers

 

 

La première communauté française des métiers connue sous la royauté date de 1170 : c’est celle des marchands de l’eau (les Nautes), c’est-à-dire des marchands qui faisaient arriver des produits à Paris par les voies fluviales. Ses règlements avaient été très probablement inspirés par ceux des confréries religieuses qui existaient avant elles. À partir du règne de Louis IX, les communautés de métiers de régions obtinrent des règlements spéciaux et distincts sur le modèle des statuts royaux.

Dès 1268, le prévôt de Paris, Étienne Boileau, dans « Le livre des métiers », réglemente les métiers, les organise et les répertorie en catégories et sous-catégories de métiers de la façon suivante :

• alimentation (farines ; boissons ; épiceries et vivres en général) ;
• orfèvrerie, joaillerie, sculpture ;
• métaux (ouvriers en fer ; ouvriers en métaux divers ; objets divers de fantaisie, armures) ;
• étoffes et habillement (soie ; drap et lainage ; toiles ; vêtements ; friperie) ;
• cuirs et peaux (chaussures et vêtements ; sellerie et harnachement) ;
• bâtiment ;
• métiers divers.

 

 

 

« Le livre des métiers » d’Etienne Boileau

 

 

Cette organisation de Paris servit de modèle à d’autres villes, mais ont pu varier considérablement d’une ville à l’autre.

Vers la fin du Moyen Âge les plus importantes corporations de Paris avaient pris le pas sur les autres dans les cérémonies publiques. Peu à peu elles formèrent une sorte d’aristocratie dont la composition a changé avec la fortune des métiers et dans les rangs de laquelle il y avait plus d’aspirants que d’élus.

Les marchands sont regroupés en six, puis en sept grands corps de marchands dont dépendent une multitude de métiers, sous le contrôle du prévôt des marchands :

• draperie, qui regroupe les métiers du textile, et leur commercialisation ;
• épicerie, qui regroupe les métiers de l’alimentation ;
• mercerie, qui regroupe les métiers du négoce de marchandises produites par les autres métiers ou importées. ;
• pelleterie, qui regroupe les métiers du cuir, et leur commercialisation ;
• bonneterie, qui regroupe les métiers de l’habillement, et leur commercialisation ;
• orfèvrerie, qui regroupe les métiers des métaux et des pierres précieuses et leur commercialisation ;
• marchands de vin, ancien métier banal, dont dépendent les cabaretiers.

 

Deux édits furent publiés (décembre 1581 et avril 1597) par la royauté pour en limiter les abus et qu’il appartenait au roi d’autoriser l’exercice des métiers et d’en régler les conditions ; ils avaient pour objet d’organiser en corps tous les artisans du royaume, de rendre moins exclusif le régime de la corporation en facilitant l’admission, de supprimer les abus des jurandes et confréries en plaçant les corporations sous la surveillance immédiate des officiers royaux, enfin de prélever une taxe sur les brevets de maîtrise.

A partir du XVIIe siècle, elles passèrent complètement sous l’autorité royale.

Chaque métier avait un statut officiel publié par lettres patentes dans lequel était précisé le nombre de jurés et d’examinateurs de la profession, le nombre maximum d’apprentis qu’un maître pouvait prendre, son âge minimum et la durée maximum de l’apprentissage, les travaux qu’il était interdit de faire faire aux enfants, les procédures de réception des maîtres et la limitation du travail de chef-d’œuvre, les modalités d’embauche et de licenciement des compagnons, ainsi que les normes de qualités et de déontologie. D’une façon générale, il y avait trois grades dans tous les métiers : maître, compagnon, apprentis ; seuls les maîtres avaient le droit de vendre leurs produits au public, il était interdit de payer les compagnons à la pièce, ils devaient être engagés au moins à l’année et payés au temps passé. Il y avait environ 100 jours fériés en comptant les dimanches et fêtes. Les engagements et les licenciements se faisaient pour tous les compagnons le même jour de l’année, souvent le jour de la fête du saint patron du métier. Les communautés de métiers avaient une ou plusieurs confréries charitables qui vivaient de dons, de quêtes et de legs, et qui assuraient les œuvres sociales du métier : hôpital, écoles professionnelles, secours divers, cérémonies de sépulture honorable.

 

 

Jeton de la corporation des marchands de vin et des taverniers

 

 

Les édits de 1673, 1675, 1691 et 1694 en modifièrent conséquemment l’organisation que ce soit sur leur nombre et leur fiscalité.

• Les métiers, au sens général du terme, sont classés en trois catégories :
• Les métiers jurés qui organisent des artisans de même métier sous un statut particulier ont le droit de s’administrer eux-mêmes et sont considérés comme égaux à l’intérieur de la communauté ayant une personnalité juridique. Sous l’Ancien Régime, on appelait jurande un corps de métier constitué par le serment mutuel que se prêtaient, chaque année dans la plupart des cas, les maîtres : serment d’observer les règlements, mais aussi serment de solidarité et de morale professionnelle. La charge de juré était conférée par élection à un ou plusieurs membres d’une corporation, choisis pour la représenter et défendre ses intérêts. Ils devaient aussi veiller à l’application du règlement intérieur.
• Les métiers réglés réunissent des artisans dont les statuts sont approuvés ou même donnés par les autorités royales qui en assurent l’administration.
• Les métiers libres que tout le monde peut exercer sans apprentissage ni formalités.

 

 

Communautés banales

 

 

Existent aussi, au niveau local, les communautés banales constituées de professions qui ne sont ni cléricales, ni marchandes dépendant d’un seigneur haut-justicier et de son procureur fiscal. C’est le cas :

• de la Boulangerie dont la profession ressort du grand panetier du roi ;
• de la Boucherie, viandes crues ;
• de la Charcuterie, viandes cuites ;
• du Bâtiment dont les principaux métiers sont la Maçonnerie et la Charpenterie et qui dépendent du surintendant des bâtiments du roi;
• des cabaretiers qui ressortent du grand bouteiller du roi ;
• de l’Armurerie dépendant du grand maître de l’artillerie et des maréchaux de France ;
• des Marchands-tapissiers ;
• des « Peintres et tailleurs d’images », appelés corporation ou guilde de Saint-Luc ;
• des menuisiers. (charpentiers, menuisiers et ébénistes) ;
• des « Musiciens et facteurs d’instruments » ;
• des Forgerons et de la Sidérurgie, de la Verrerie, de la Charbonnerie ;
• de la production des grains, des fruits et des légumes, des pêcheurs, des marins, etc.

 

 

 

Jeton en argent de la corporation des marchands épiciers et apothicaires 1710

 

 

Communautés de clercs

 

 

L’Université avec ses facultés (Théologie, Droit, Médecine) . Ces facultés se subdivisent en corps de maîtres de la Librairie, maîtres des Messageries, Parcheminerie et Cirerie.

 

 

Communautés des métiers nobles

 

 

Chez les officiers militaires et de judicature (magistrats, avoués, huissiers, etc.) formant de véritables corps avec un nombre fixe de postes, on retrouve le même type d’organisation en communautés jurées ou réglées.

 

 

Communautés bourgeoises

 

 

Les villes qui ont le pouvoir de se défendre et de s’administrer ont un statut qui en fait des communautés jurées ou réglées, avec des corps d’habitants qui exercent collectivement les différentes fonctions nobles de la ville.

 

 

Réglementation

 

 

Ces communautés ont un pouvoir de réglementation du travail (conditions de l’apprentissage, de l’engagement, salaires, etc.), de la production (normes de qualités, règles de l’art) et de la commercialisation (poids et mesures, conditions de paiement, bourses). Elles sont responsables de la qualité des produits fournis et garantissent à leurs membres leurs spécialités professionnelles. Le non-respect de ces règlement entraînent de nombreux procès. Jusqu’à la Révolution , les communautés les plus puissantes influent politiquement sur l’autorité royale.

Il était défendu de travailler les jours de fête et les dimanches, ce qui constituait un chômage obligatoire annuel de plus de quatre-vingts jours.

Il était défendu pour des communautés de métier (par exemple dans le bâtiment) :

• De travailler les samedis et les veilles des fêtes, après vêpres en temps ordinaire et après complies en temps de carême, afin de bien se préparer à la solennité du lendemain ;
• De travailler la nuit, dans la plupart des métiers ;
• De travailler en dehors de la vue du public, ce que l’on appelait « ouvrer en cachette » ;
• De s’associer entre artisans.

Chacun des métiers ne pouvait empiéter sur un autre métier. D’autres prescriptions particulières existaient dans tous les métiers.

 

 

 

Emblème de la corporation des boulangers Strasbourg – crédit photo C Paccou

 

 

Organisation

 

 

Les communautés de métiers offraient un cadre général à l’emploi.

Elles prenaient en charge le contrôle de la qualité, la représentation des intérêts collectifs, la réglementation sociale, les conditions de commercialisation et la formation de leurs membres. Elles étaient propriétaires d’un savoir-faire, de procédés et de modèles qu’elles s’efforçaient d’améliorer pour asseoir leur renommée en dehors de la province.

Le régime des communautés de métiers est un système de statuts légaux qui définissent d’une part les métiers, d’autre part à l’intérieur des métiers, les droits et les obligations des trois principales catégories de membres : apprentis, compagnons, maîtres, auxquels s’ajoutent les jurés, les gardes, etc. La spécialisation aboutit à la création de nouveaux métiers, ou sous-métier.

Il existe trois grades dans presque toutes les professions.

Le principe fondamental est de distinguer le maître qui a le droit de vendre au public et qui est rémunéré par le prix de vente (d’où leur désignation par le terme de marchand) et le compagnon qui ne doit pas être payé pour sa production (c’est-à-dire à la pièce) mais pour son temps de travail. En dehors de ces deux catégories, il existe des apprentis placés par leurs parents sur la base d’un contrat souvent passé devant notaire, et dont le statut, très précis pour chaque métier, définit la durée, les travaux qu’il peut faire en fonction de son âge, le nombre d’apprentis qu’un maître peut prendre en même temps (en général pas plus d’un ou deux). Existaient aussi une catégorie d’ouvriers employés par les maîtres, les aloués. Chaque promotion dans la vie d’un artisan est marquée par des rites de passage, c’est-à-dire une épreuve et une cérémonie de réception donnant lieu à un droit d’entrée ou de « vinage ».

 

 

Apprentissage

 

 

L’apprentissage commence vers 14 ans et sa durée varie selon les corps de métier de 2 ans à 12 ans (4 ans pour la plupart des métiers). L’apprenti est logé et nourri chez le maître auquel ses parents ou tuteurs doivent payer les frais de son entretien : un contrat d’apprentissage est passé par écrit, très souvent devant un notaire. Des écoles professionnelles, qui dépendent des communautés de métier, donnent un enseignement théorique collectif, parfois de plus haut niveau que celles de l’Université, par exemple en arithmétique et en géométrie pour les horlogers. Une fois reçu, l’apprenti prête serment auprès des jurés, puis il est inscrit comme compagnon de ce métier sur le registre de la ville. Le nombre des apprentis était fixé par les statuts des divers métiers. Certains métiers pouvaient avoir un nombre illimité d’apprentis. Les apprentis appartenant à la famille du maître ne devaient aucune redevance ; ceux d’ordre privé, au contraire, payaient, pour leur admission, des sommes considérables au roi, aux gardes du métier ou jurés, à la confrérie. Le maître versait, en même temps, une somme égale. Les statuts des métiers fixent la durée de apprentissage, ainsi que le prix de l’admission des apprentis dans l’atelier du maître.

 

 

Compagnonnage

 

 

Le compagnonnage désigne ceux qui peuvent être engagés pour travailler comme salarié dans un métier. Les compagnons sont en général tous engagés le même jour de l’année (connu par le nom d’un saint), à terme fixe et pour une durée d’un an, ce qui n’empêche pas qu’ils puissent être réengagés par le même maître pendant plusieurs années. Ils se distinguent de ce fait des ouvriers des professions libres qu’on désigne sous le nom de journaliers.

Dans quelques professions comme le bâtiment, le compagnon entame « un tour de France », afin de connaître d’autres techniques et de parfaire son expérience.

 

 

Maîtrise

 

 

La maîtrise désigne le compagnon qui a montré, par son chef-d’œuvre, la capacité d’exercer un métier à son compte, c’est-à-dire en vendant publiquement sa production, en employant des compagnons et en formant des apprentis. Le chef-d’œuvre est, au sens propre, la première œuvre qu’un compagnon a réalisée seul et qui est d’une qualité suffisante pour mériter d’être proposée à la vente comme œuvre du métier. Il s’agit d’un objet ou d’une prestation qu’il doit réaliser afin de prouver qu’il a acquis tout le savoir-faire du métier, et qui est présenté devant un jury d’examinateurs, comme c’est toujours le cas des thèses. Dès que son chef-d’œuvre a été reçu, le compagnon peut s’établir comme maître, mais le nombre de maîtrise des métiers non libres est toujours fixe (comme pour les offices, et comme aujourd’hui pour les postes de la fonction publique) de telle sorte qu’il faut racheter son métier à un autre maître qui se retire (comme actuellement pour les pharmacies). Le prix est en général payé sous forme d’une rente qui tient lieu de retraite à l’ancien maître. Ce sont les autorités royales qui créent de nouvelles places. Ces maîtrises gratuites ne trouvent pas facilement des candidats du fait qu’elles ne donnent pas l’emplacement, l’outillage, la clientèle, le personnel qui existent déjà lorsqu’un compagnon achète une ancienne maîtrise.

 

 

Aloués

 

 

Les valets, varlets aloués ou simplement aloués se louaient aux maîtres pour un temps déterminé, soit à la semaine, au mois, à la demi-année, à l’année ; par exception, on les engageait quelquefois seulement pour un jour, mais on ne devait pas le dépasser, autrement, au commencement du second jour, il fallait régulariser le louage suivant la coutume. Après avoir été reconnus capables au point de vue du travail et donné des preuves de leur conduite, les ouvriers prêtaient serment d’obéir aux règlements et de dénoncer les contraventions qu’ils verraient commettre, avec le nom des coupables, même s’il s’agissait de leurs maîtres. Mais, pour être admis comme valet dans l’atelier d’une ville quelconque, il fallait avoir fait son apprentissage dans la localité même. Autrement, il fallait redevenir apprenti. Le maître ne pouvait prendre chez lui les valets d’un confrère sans s’être assuré qu’ils étaient libérés de leurs engagements. Parmi les jurés se trouvaient souvent des valets.

 

 

Jeton de la corporation des six corps des marchands Paris 1780

 

Fin des corporations

 

 

Les corporations de métiers, qui ont prospéré du Moyen Âge jusqu’à la Révolution française, ne peuvent être comprises sans revenir aux fondements spirituels et sociaux de la France chrétienne. Les papes ont toujours mis les communautés de métiers à la base de l’organisation sociale. Le roi, comprenait parfaitement l’importance des corporations pour la stabilité de son royaume. C’est pourquoi, sous son autorité et avec la bénédiction de l’Église, les corporations fleurirent.

Dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, les idées de Colbert sont contestées et les économistes préconisent de nouvelles méthodes. Leurs arguments sont que l’organisation des métiers constitue un frein à l’innovation et à l’investissement. En 1762, un édit royal porte un premier coup aux corporations en dispensant les paysans qui travaillent les étoffes de l’adhésion à une corporation. Puis l’édit de Turgot de 1776 tente mais en vain de supprimer les corporations et soulève d’emblée de très fortes résistances. Le Parlement de Paris refuse de l’enregistrer et il fallut un lit de justice, le 12 mars 1776, pour l’y contraindre.

Ce sont finalement l’abolition des privilèges le 4 août 1789, le décret d’Allarde (qui est en fait une loi) les 2 et 17 mars 1791, et la loi Le Chapelier (dont les dispositions interdisant les syndicats resteront un siècle dans le code pénal de 1812) le 14 juin 1791 qui mettent fin à l’ancienne organisation du travail en liquidant toutes les communautés de métiers. Leur savoir-faire et leurs modèles sont mis dans le domaine public, tandis que la loi du 7 janvier 1791 institue la propriété privée des brevets et fonde l’Institut national de la propriété industrielle. La Révolution française et l’essor du capitalisme allaient balayer en France ce système, au nom de la liberté d’entreprise.

Seules des corporations de droit public subsistent encore en Alsace-Lorraine, d’anciennes communautés universitaires et les professionnels du secteur des pêches maritimes.

 

 

Les jetons de présence

 

 

Sous l’Ancien Régime, les jetons de présence, dont l’usage se répand et se systématise principalement aux XVIIe et XVIIIe siècles étaient le plus souvent en argent et parfois en or pour de grands personnages du royaume. De formes rondes ou octogonales, ils servaient de rétributions sous forme de bourses qui récompensaient l’assiduité des membres des administrations royales, du clergé, des régions, des corporations de métiers et académies. Les jetons de présence représentaient dans leur grande majorité le souverain à l’avers avec une grande variété de portraits tout au long du règne ; les légendes étaient presque exclusivement en latin et des représentations antiques ornaient la plupart des revers. C’était une pièce servant à marquer ou à compter qui n’avait aucun pouvoir libératoire.

Il servait à rétribuer les maîtres dans leurs différentes fonctions. A Paris, le règlement du 19 octobre 1718 prévoit que « chaque maistre sera tenu de se rendre aux heures marquées par les billets…, sous peine d’un jetton qui lui sera diminué sur ceux de la rétribution ordinaire ». Les jetons permettaient aussi d’accorder discrètement diverses gratifications. Ainsi, lorsqu’un haut fonctionnaire ou magistrat nouvellement promu venait prendre possession de son siège, les gardes des différentes corporations avaient coutume, en allant le saluer, de lui remettre en hommage une centaine de jetons neufs renfermés dans une jolie bourse.

Il servait à vérifier le nombre de participants présents à une réunion (d’un cercle, d’une association, d’une assemblée) et chaque jeton, portant une valeur symbolique, était ensuite échangé par la personne présente contre une certaine somme d’argent. Ce terme est encore utilisé pour désigner la rémunération des administrateurs d’une Société Anonyme (SA).

 

 

Sources :

• www.fr.m.wikipedia.org/wiki/Corporation_sous_le_royaume_de_France licence – CC BY-SA 4.0
• www.editions-voxgallia.fr/les-corporations-de-metiers-au-moyen-age/?
• www.blogmedieval.fr/corporations-au-moyen-age
• www.universalis.fr/encyclopedie/corporations/
• www.gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62331513